Propriété, édition et réalisation du site
Propriétaire et éditeur : Marianne Carpentey
- Forme juridique : entreprise individuelle
- Numéro Siret : 350 526 000 00046
- NAF : 8559B – Autres enseignements
- Adresse activité : 1, rue des Faussets – 33000 Bordeaux
- Adresse administrative : Cité Tour Blanche – Bâtiment H4 – Rue Paul Hugues – 33150 Cenon
- Téléphone (fixe) : 05 56 32 66 26
- Téléphone (mobile) : 06 32 97 36 60
- Adresse internet : http://www.mariannecarpentey.fr
Réalisation
- Intégration et SEO : Véronique Bart
- Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Crédit
- Graphisme, développement et intégration : © Véronique Bart
- Photos : © Marianne Carpentey – Véronique Bart
- Photo Marianne Carpentey : © M-H Filleau
- Photo (autres contribution) : © Patti Clairet
- Rédaction : © Marianne Carpentey – Véronique Bart
Conditions générales d’utilisation du site
Le site accessible à l’adresse http://www.mariannecarpentey.fr (ci-après dénommé « Site ») est régi par les présentes Conditions d’utilisation (ci-après dénommées « C.U. »). L’utilisation ou consultation du Site suppose que vous avez pris connaissance des présentes C.U. et implique, de façon automatique et inconditionnelle, que vous les acceptez et respectez dans leur intégralité. Tout manquement aux C.U. pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la loi francaise.
Marianne Carpentey se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes C.U.. L’utilisateur est donc convié à se référer régulièrement à cette rubrique, accessible au bas de chaque page du Site, via le lien « Mentions légales » afin de s’informer des C.U. en vigueur.
Accès au Site
Le Site est normalement accessible à tout moment sauf en cas de maintenance ou de mise à jour.
Tout acte automatique ou non qui pourrait entraver le bon fonctionnement du Site ou impliquer une utilisation excessive de la bande passante est interdit.
Objet et informations du site
Le Site est destiné à la présenter les activités de Marianne Carpentey et faciliter le contact et rendez-vous avec ses futurs élèves. Les informations, quelle que soit leur forme, ne sont présentées qu’à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas faire office de document contractuel. En dépit de la volonté de Marianne Carpentey de vous fournir des informations de qualité, elles ne peuvent être exhaustives et ne sont pas exemptes d’inexactitudes ou d’erreurs typographiques. Les tarifs indiqués ne sont pas soumis à la TVA
Propriété intellectuelle, droit d’auteur et copyright
L’ensemble du Site est régi par le Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf autorisation expresse de Marianne Carpentey ou d’un tiers mandaté, toute reproduction, modification, aspiration intégrale ou partielle du Site est interdite. En conséquence, tout élément constitutif du Site, notamment les textes, logos, photographies, dessins, séquences animées, musique, vidéo, graphisme sont eux aussi régis par le droit d’auteur. Ils sont et restent la propriété de Marianne Carpentey ou de tiers ayant autorisé Marianne Carpentey à les utiliser. Leur utilisation n’implique donc en rien une cession de droit.
Citations, liens hypertextes, hypermédia ou embarqués
Dans la limite du respect des présente C.U., la mise en place d’un lien hypertexte, hypermédia ou embarqué vers le Site est autorisé à condition qu’il ne porte atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à l’honneur, à la vie privée et à l’image de Marianne Carpentey et des auteurs du Site et qu’il ne contienne aucun propos dénigrant ou diffamatoire. Sont également interdits tout lien du type embarqué ou framing, et tout lien vers une page ou document du Site ne permettant pas d’accéder aux présentes C.U. Marianne Carpentey ne saurait être tenue responsable du contenu et de l’utilisation des sites ayant un lien hypertexte, hypermédia ou un contenu embarqué vers le présent Site.
Informations non contractuelles
Les informations de présentation des cours, y compris les tarifs sont non contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
Responsabilité
L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser les informations du site ou les formulaires à d’autres fins que celles mentionnées.
Limitation de responsabilité
Marianne Carpentey ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects subis par un utilisateur et résultant de l’utilisation du Site ou d’un des sites ayant un lien hypertexte ou hypermédia vers le présent Site.
Marianne Carpentey se réserve le droit de modifier ces informations à tout moment, sans que cela puisse engager sa responsabilité.